Modification de loi : Code C : Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 42 relative au déroulement d'un mandat.
Publié : 17 juin 2021, 23:11
Bonsoir,
Une nouvelle fois, pas une grosse modification, mais qui n'en reste pas moins intéressante.
A plusieurs mandats, à plusieurs reprises, de nombreux postes sont restés vacant au sein de différent Gouvernement et ce pour diverses raisons (jusque là aucun soucis car cela arrive). Cependant certains Ministères et nous visons principalement Les suivants : ( Finances - Culture - Intérieur - Social et Justice ) ne peuvent se trouver vacant pour des raisons totalement différentes qui sont d'une grande évidence.
Nous vous attendons pour échanger avec nous sur le sujet.
En rouge : suppression
En bleu : Ajout
Article 1 : Les politiciens
Un politicien une fois nommé président nommera les membres de son gouvernement en ayant connaissance de leurs rôles respectifs. Ensemble ils s’assureront de mettre en place le programme présenté durant l’élection :
- Président : Le politicien ayant eu le plus de votes aux élections. Il nomme ses ministres et ses agents secrets.
- Premier ministre : Il seconde le président.
- Secrétaire d’état : Il fait le lien entre le gouvernement et le peuple.
- Ministre de l’intérieur : Il régit le code I.
- Ministre des finances : Il régit le code E et s’occupe de la gestion de la Caisse d’État.
- Ministre des affaires sociales : Il régit le code S et s’occupe de la gestion de l’orphelinat.
- Ministre de la culture : Il régit le code A. Il s’occupe également de la gestion des programmes scolaires et vérifie les cours des professeurs. Il peut aussi organiser des animations.
- Ministre de la justice : Il régit le code C. Il fait le lien entre les pouvoirs judiciaire et politique.
Au cours du mandat, le président est en droit de licencier un ministre s’il n’est pas satisfait de son travail ou pour tout autre motif, il devra simplement l’en avertir par courrier 24h à l’avance. Dans le cas où un ministre doit être licencié suite à une procédure judiciaire, celui-ci se verra averti et licencié sur le champ.
Un ministre est en droit de demander au président à quitter son gouvernement, et ceci sans devoir se justifier auprès de lui. Le président aura alors 24h après la demande du ministre pour le libérer.
Tout politicien se faisant proposer un rôle dans un gouvernement n’est pas tenu d’accepter, et pourra s’il est embauché sans avoir été consulté demander à quitter le gouvernement.
-Les échanges de postes temporaires entre ministres ne sont pas considérés comme un licenciement.
Attention: Les différents Ministères ayant grande importance dû à la mise en application de leurs codes de Lois, ceux-ci ne peuvent rester vacant. Dans le cas d'un décès, d'un licenciement ou d'un abandon de poste, le Président aura un délai de 24heures pour mettre en place un nouveau Ministre ou de positionner le secrétaire d'Etat sur le poste vacant.
Peines :
Pour les cas déjà énoncés dans d’autres lois, se référer à celles-ci.
En cas de manquements à l’exemplarité et à l’intégrité du gouvernement, se référer à la loi Mainsters Spike n° 22 du code C.
Pour un président en cas de licenciement d’un ministre sans avertissement :
- 500 euros d’amende
- Dédommagement à la hauteur d’un salaire
Si récidive : Rajout du retrait du diplôme de scipol
Pour un président en cas de refus de licenciement suite à une demande :
- 300 euros d’amende
Si récidive : 750 euros d’amende et retrait du diplôme de scipol
Pour un président laissant un poste vacant au sein de son gouvernement:
- Avertissement du Juge suprême
Si non mise en place d'un nouveau Ministre après 24h:
- Poursuite judiciaire à la fin du mandat
- Amende de 1500 euros
Une nouvelle fois, pas une grosse modification, mais qui n'en reste pas moins intéressante.
A plusieurs mandats, à plusieurs reprises, de nombreux postes sont restés vacant au sein de différent Gouvernement et ce pour diverses raisons (jusque là aucun soucis car cela arrive). Cependant certains Ministères et nous visons principalement Les suivants : ( Finances - Culture - Intérieur - Social et Justice ) ne peuvent se trouver vacant pour des raisons totalement différentes qui sont d'une grande évidence.
Nous vous attendons pour échanger avec nous sur le sujet.
En rouge : suppression
En bleu : Ajout
Article 1 : Les politiciens
Un politicien une fois nommé président nommera les membres de son gouvernement en ayant connaissance de leurs rôles respectifs. Ensemble ils s’assureront de mettre en place le programme présenté durant l’élection :
- Président : Le politicien ayant eu le plus de votes aux élections. Il nomme ses ministres et ses agents secrets.
- Premier ministre : Il seconde le président.
- Secrétaire d’état : Il fait le lien entre le gouvernement et le peuple.
- Ministre de l’intérieur : Il régit le code I.
- Ministre des finances : Il régit le code E et s’occupe de la gestion de la Caisse d’État.
- Ministre des affaires sociales : Il régit le code S et s’occupe de la gestion de l’orphelinat.
- Ministre de la culture : Il régit le code A. Il s’occupe également de la gestion des programmes scolaires et vérifie les cours des professeurs. Il peut aussi organiser des animations.
- Ministre de la justice : Il régit le code C. Il fait le lien entre les pouvoirs judiciaire et politique.
Au cours du mandat, le président est en droit de licencier un ministre s’il n’est pas satisfait de son travail ou pour tout autre motif, il devra simplement l’en avertir par courrier 24h à l’avance. Dans le cas où un ministre doit être licencié suite à une procédure judiciaire, celui-ci se verra averti et licencié sur le champ.
Un ministre est en droit de demander au président à quitter son gouvernement, et ceci sans devoir se justifier auprès de lui. Le président aura alors 24h après la demande du ministre pour le libérer.
Tout politicien se faisant proposer un rôle dans un gouvernement n’est pas tenu d’accepter, et pourra s’il est embauché sans avoir été consulté demander à quitter le gouvernement.
-Les échanges de postes temporaires entre ministres ne sont pas considérés comme un licenciement.
Attention: Les différents Ministères ayant grande importance dû à la mise en application de leurs codes de Lois, ceux-ci ne peuvent rester vacant. Dans le cas d'un décès, d'un licenciement ou d'un abandon de poste, le Président aura un délai de 24heures pour mettre en place un nouveau Ministre ou de positionner le secrétaire d'Etat sur le poste vacant.
Peines :
Pour les cas déjà énoncés dans d’autres lois, se référer à celles-ci.
En cas de manquements à l’exemplarité et à l’intégrité du gouvernement, se référer à la loi Mainsters Spike n° 22 du code C.
Pour un président en cas de licenciement d’un ministre sans avertissement :
- 500 euros d’amende
- Dédommagement à la hauteur d’un salaire
Si récidive : Rajout du retrait du diplôme de scipol
Pour un président en cas de refus de licenciement suite à une demande :
- 300 euros d’amende
Si récidive : 750 euros d’amende et retrait du diplôme de scipol
Pour un président laissant un poste vacant au sein de son gouvernement:
- Avertissement du Juge suprême
Si non mise en place d'un nouveau Ministre après 24h:
- Poursuite judiciaire à la fin du mandat
- Amende de 1500 euros